Jacques Donnay


De: Donnay (Jacques, Etienne, Albert)
ancien sénateur. Chevalier du 6 janvier 1994
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
RELATIONS AVEC LE PARLEMENT
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-01-06"
JORFTEXT000000598826(source JORF)
promotion
01 Janvier 200301/01/2003
De: Jacques Donnay
président du conseil général du Nord
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
b)
Sur proposition de l'assemblée des présidents des conseils généraux
au titre des représentants des conseils généraux
Titulaires
Groupe:
Commission nationale de la coopération décentralisée
JORFTEXT000000553313(source JORF)
nomination
21 Avril 199521/04/1995
De: Donnay (Jacques, Etienne, Albert)
président du conseil général du Nord ; 50 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.